Présentation de la commune
Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Prévocourt se retrouve à la / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.
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- Votre mairie
- Adresse
15 rue Principale
57590 PREVOCOURT
- Horaires de la mairie
Lundi : 13h30 – 18h
Mercredi : 8h – 13h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Gérard MEYER
1er adjoint : Nicolas GIRARD
Anne-claire BOURé
Jean-sébastien FOUX
Agnès GOUDOT
Jean-baptiste JACOB
Valérie LAUER
Isabelle LOISON
Brigitte NOUGUÈS
Martial VAUCHER
Téléchargements
Scolarité
10 rue de Monein 57580 LESSE
ssidelanied@gmail.com
03 87 01 90 18
Périscolaire :
periscolaire.ssinied@mouvement-rural.org07 52 08 93 18
Délibérations
Mon service public
Fiche pratique
Juridictions pénales
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de la justice
Les juridictions pénales jugent les <a href="/commune/commune99/?xml=R60417">personnes physiques</a> ou les <a href="/commune/commune99/?xml=R60351">personnes morales</a> soupçonnées d'avoir commis une <a href="/commune/commune99/?xml=R10272">infraction</a> (<a href="/commune/commune99/?xml=R49228">contravention</a>, <a href="/commune/commune99/?xml=R49229">délit</a> ou <a href="/commune/commune99/?xml=R49230">crime</a>). Selon la gravité de l'infraction, la juridiction (ou tribunal) ne sera pas la même. Des peines de prison ou d'amende peuvent être prononcées.
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Ministère chargé de la justice
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Ministère chargé de la justice
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Juridictions pour les mineurs avant le 30 septembre 2021 : schéma de la chaîne pénale
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