Présentation de la commune
Morville les Vic est un petit village de Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois, situé dans la vallée de la Seille à 270 m d’altitude sur un plateau du secondaire pierreux avec de nombreux fossiles comme les nautiles (escargots) – les plagiostomes géants (palourdes) – les encrinites (étoiles) – les bélemnites,
Il compte environ 120 âmes, qui sont sont appeléés les Morvilloises.
Une rue principale, traverse le village et chaque maison possède un usoir qui permet de stocker le fumier, le bois et le matériel agricole. Près du point deau du village on trouve, un lavoir et/ou un guéoir. Le guéoir de Morville ci-contre permettait dabreuver les animaux matin et soir et de laver les pattes des chevaux au retour des champs. Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Morville-lès-Vic se retrouve à la 120 / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.
- Votre mairie
- Adresse
1 rue de l’Église
57170 MORVILLE LES VIC
- Horaires de la mairie
Lundi : 13h – 16h
Mercredi : 9h30 – 11h30
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Arnaud NOEL
1ère adjointe : Danièle URIOT
2ème adjoint : Philippe RIBOULOT
Hervé EYL
Alan LE BORGNE
Sylvie NOMINE
Jean-françois SUWALA
Brigitte TANCHOT
Jean-pierre TERNARD
Julien TUTIN
Rachel WELSCH
Téléchargements
Scolarité
16 rue du Général de Gaulle 57170 CHÂTEAU-SALINS
syscolaire.chatsal@orange.fr
03 87 05 10 74
Périscolaire :
tiffanie.guillaume@chateau-salins.fr03 87 01 16 15
Délibérations
Mon service public
Fiche pratique
Conseil d'école à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Votre enfant est à l'école maternelle ou élémentaire et vous vous posez des questions sur le rôle du conseil d'école dans son établissement ?
Le conseil d'école est l'assemblée qui prend les décisions importantes de l'organisation de l'établissement.
Composition, fonctionnement, décisions : voici les informations à connaître sur le conseil d'école.
Le conseil d'école établit et vote le règlement intérieur de l'école.
Il participe à l'élaboration et adopte le projet d'école.
Il donne son avis sur les questions concernant la vie de l'école, notamment sur les sujets suivants :
- Actions pédagogiques et éducatives
- Utilisation des moyens alloués à l'école
- Conditions d'intégration des enfants handicapés
- Activités périscolaires
- Restauration scolaire
- Hygiène scolaire
- Protection et sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire
- Respect et la mise en application des valeurs et des principes de la République.
Il donne son accord pour l'organisation d'activités complémentaires éducatives, sportives ou culturelles.
Il définit le calendrier des rencontres entre les enseignants et les parents d'élèves.
En fin d'année scolaire, le directeur de l'école transmet aux membres du conseil d'école un bilan. Ce bilan concerne notamment la réalisation du projet d'école, et les suites qui ont été données aux avis formulés par le conseil d'école.
Le conseil d'école peut transmettre un projet d'organisation de la semaine scolaire au Dasen, après avis de l'inspecteur de l'éducation nationale.
Si le projet d'organisation du temps scolaire proposé par le conseil d'école est diffèrent de celui du maire, l'inspecteur de l'éducation nationale met en place une concertation qui doit permettre de rapprocher les 2 projets.
Au final, c'est le Dasen qui choisit l'organisation du temps scolaire des écoles concernées.
Membres ayant le droit de vote
Le conseil d'école est composé des membres suivants :
- Directeur de l'école, qui préside le conseil
- Ensemble des maîtres affectés à l'école
- Maire
- Conseiller municipal ou président de l'intercommunalité
- Représentants élus des parents d'élèves (autant de représentants que l'école comporte de classes)
- Délégué départemental de l'éducation chargé de visiter les écoles
L'ensemble de ces membres a le droit de vote.
À savoir
le conseil d'école peut avoir lieu même si aucun représentant des parents d'élèves n'a pu être élu ou désigné (par exemple s'il n'y avait aucun candidat).
Membres supplémentaires
L'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription et les suppléants des représentants des parents d'élèves peuvent assister au conseil.
Certaines personnes peuvent aussi assister au conseil si des sujets inscrits à l'ordre du jour les concernent.
Il s'agit notamment des personnes suivantes :
- Personnes chargées d'activités sportives et culturelles
- Personnes participant aux actions de prévention et d'aide psychologique
- Équipe médicale scolaire
- Assistantes sociales
- ATSEM
Ces membres supplémentaires n'ont pas le droit de vote.
Les membres du conseil d'école sont élus ou désignés pour une année scolaire.
Le conseil se réunit au moins 1 fois par trimestre, et obligatoirement dans le mois qui suit l'élection des représentants des parents d'élèves.
L'ordre du jour est adressé aux membres du conseil au moins 8 jours avant les réunions du conseil.
Après le conseil, le directeur de l'école dresse un procès-verbal qui sera affiché dans un lieu accessible aux parents d'élèves.
-
Code de l'éducation : articles D111-1 à D111-5
Rôle des parents d'élèves dans l'école
-
Code de l'éducation : articles D411-1 à D411-9
Organisation et fonctionnement du conseil d'école (Article D411-1 à D411-6)
-
Circulaire n°2006-137 du 25 août 2006 relative au rôle et à la place des parents à l'école
-
Circulaire n°90-039 du 15 février 1990 relative au projet d'école (pdf - 34.9 KB)
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
-
Le règlement intérieur à l'école
Ministère chargé de l'éducation
-
Le conseil d'école et les autres instances de l'école
Ministère chargé de l'éducation
©
Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr