Présentation de la commune
Aulnois-sur-Seille est une Commune française située dans le département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. Le Village est idéalement entouré de la Seille, entre Metz et Nancy. Elle fait partie de l’aire d’attraction de Nancy, dont elle est une Commune de la couronne. Petite Commune rurale d’une superficie de 5,09 km², elle connait une démographie en augmentation de plus de 20% par rapport à 2014 avec une densité moyenne de 57 habitants au km². Connu et reconnu pour son Château qui surplombe la Seille, le Ville est dynamique et organise plusieurs évènements au cours de l’année afin de mettre en valeur son cadre de vie.
En images
- Votre mairie
- Adresse
27 rue Principale
57590 AULNOIS SUR SEILLE
- Horaires de la mairie
Mardi : 18h – 19h
Vendredi : 10h – 12h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Jean-luc PROVOST
Lisa BROQUARD
Stéphanie CAPELLE
Jean-marc DOSDAT
Bruno FIORINELLI
Jean-christophe GAZIN
Benjamin RICHARD
Philippe THOMAS
Jacques VAILLANT
Antoine VERRIER
Téléchargements
Scolarité
57 rue du Château 57590 AULNOIS SUR SEILLE
/2023/syndicat-sivom/ sivom-des-armoises@orange.fr
a href=’tel:03 87 01 43 95′>03 87 01 43 95
Périscolaire :
periscolaire.aulnois@orange.fr03 87 01 43 95
Délibérations
Mon service public
Comment faire si...
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Vérifié le 10/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez organiser un événement associatif et vous vous demandez comment procéder ? Vous devez, selon la manifestation envisagée, faire une demande et/ou déclaration d'autorisation. Vous devez également penser à vous assurer pour l'événement concerné. Il est également nécessaire de prévoir les conditions financières de la manifestation. Nous vous donnons les informations à connaître.
Vous devez faire une déclaration et/ou une demande d'autorisation si vous vous trouvez dans l'un des cas suivants :
- Vous organisez une <a href="/commune/commune8/?xml=F21899">manifestation, un défilé ou un rassemblement sur la voie publique</a>
- Vous organisez une <a href="/commune/commune8/?xml=F34326">manifestation sportive sur la voie publique</a>
- Vous souhaitez <a href="/commune/commune8/?xml=F31621">diffuser de la musique lors d'une manifestation</a>
- Vous souhaitez <a href="/commune/commune8/?xml=F24345">tenir une buvette ou un bar</a>
- Vous embauchez un salarié via le <a href="/commune/commune8/?xml=F766">chèque emploi-associatif (CEA)</a> ou occasionnellement un ou plusieurs intermittents du spectacle via le <a href="/commune/commune8/?xml=F1928">guichet unique du spectacle occasionnel (Guso)</a>
Vous devez effectuer des<span class="miseenevidence"> démarches spécifiques</span> si vous organisez l'une des activités suivantes :
- <a href="/commune/commune8/?xml=F21565">Loto</a>, tombola ou loterie
- <a href="/commune/commune8/?xml=F1813">Braderie</a> (ou foire-à-tout ou vide-grenier)
- <a href="/commune/commune8/?xml=R1236">Hébergement de mineurs sans leurs parents</a>
Vous pouvez trouver des financements de différentes façons :
- En demandant une participation aux frais auprès de ceux qui souhaitent se rendre à votre événement
- En utilisant le budget général de l'association
- En faisant un <a href="/commune/commune8/?xml=F2722">appel aux dons</a>
- En <a href="/commune/commune8/?xml=F3180">demandant une subvention</a> auprès d'une administration (mairie, conseil départemental ou régional,...), d'un établissement public ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif
- En demandant aux bénévoles <a href="/commune/commune8/?xml=F1132">d'abandonner le remboursement de leurs frais</a> contre un avantage fiscal (<a href="/commune/commune8/?xml=F426">réduction d'impôt pour don</a>)
Vous devez souscrire toutes les <a href="/commune/commune8/?xml=F1124">garanties d'assurance</a> utiles pour couvrir les éventuels dommages et accidents qui pourraient se produire au cours de l'événement.
Les manifestations font, le plus souvent, l'objet d'un <span class="miseenevidence">contrat spécifique</span>. Elles ne sont pas couvertes par le contrat d'assurance habituel de l'association.
Attention :
vous devez vérifier les conditions dans lesquelles vous allez <a href="/commune/commune8/?xml=F1125">utiliser</a> ou <a href="/commune/commune8/?xml=F2632">prêter votre véhicule</a> personnel si vous l'utilisez dans le cadre de la manifestation. Dans ce cas, vous devrez vérifier auprès de votre assureur que cet usage est bien couvert par votre contrat.
Vous devez vous informer sur les problèmes de <a href="/commune/commune8/?xml=F1130">responsabilité pénale des associations et de leurs dirigeants</a>.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
Fonctionnement d'une association
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Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
Fonctionnement d'une association
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Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
Fonctionnement d'une association
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Vide-greniers et brocante organisés par une association
Financement et fiscalité d'une association
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Loterie, tombola ou loto traditionnel organisé par une association
Financement et fiscalité d'une association
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Buvette ou bar tenu par une association
Financement et fiscalité d'une association
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