Présentation de la commune
Malaucourt-sur-Seille est un petit village français situé dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. La commune s’étend sur 7,2 km² , avec une densité de 17,7 habitants par km² et fait partie de l’aire d’attraction de Nancy dont elle est l’une des Communes de la couronne. Situé à 237 mètres d’altitude, la Rivière la Seille, le Ruisseau d’Osson sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Malaucourt-sur-Seille. Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Malaucourt-sur-Seille se retrouve à la 165 / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.
En images
- Adresse
15 rue de l’École
57590 MALAUCOURT SUR SEILLE
- Horaires de la mairie
Mercredi : 8h – 12h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Maurice JACQUEMIN
1er adjoint : Robert JACQUEMIN
2ème adjoint : Xavier LEROND
Nicolas CHAMBROT
Philippe DIET
Aurélie FLOREMONT
Dominique KADID
Laurent LEMOINE
Nicolas PERRIN
Mélissa SCHMITT
David THIBAULT
Téléchargements
Scolarité
57 rue du Château 57590 AULNOIS SUR SEILLE
sivom-des-armoises@orange.fr
a href=’tel:03 87 01 43 95′>03 87 01 43 95
Périscolaire :
periscolaire.aulnois@orange.fr03 87 01 43 95
Délibérations
Mon service public
Dossier
Armes
Vérifié le 13/11/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les armes sont classées en 4 catégories en fonction de leur dangerosité : arme à feu de poing (revolver, pistolet) pour le tir sportif, arme à feu d'épaule (fusil, carabine) pour la chasse... Les règles d'achat, de port, de transport, de détention de l'arme varient selon la catégorie A, B, C ou D. La catégorie A est interdite sauf dérogation. La catégorie B est soumise à autorisation. La catégorie C est soumise à déclaration. La catégorie D peut être achetée et détenue librement.
-
Système d'information sur les armes (SIA) - Espace détenteurs
Téléservice
-
Demande de carte européenne d'armes à feu : première demande, renouvellement ou modification
Formulaire
-
Formulaire
-
Arme de catégorie C - Déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession
Formulaire
-
Déclaration d'abandon par un particulier d'arme et de munitions à l'Etat
Formulaire
-
Formulaire
-
Téléservice e-APS : demande d'autorisation de transfert d'armes pour les particuliers
Téléservice
-
Certificat international d'importation de matériels de guerre et matériels assimilés
Formulaire
-
Déclaration de transfert d'armes à feu et de munitions par un armurier agréé
Formulaire
-
Annexe à la déclaration ou au permis de transfert d'armes à feu et de munitions
Formulaire
-
Formulaire
-
Demande de classement d'un bien compte tenu de la réglementation sur les armes
Formulaire
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Loisirs - Sports - Culture
©
Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io