Présentation de la commune
Honskirch est un village situé dans le département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. La Commune s’étend sur une superficie de 6,65 km² avec une densité moyenne de population de 33 habitants au km². Située dans le bassin versant du Rhin au sein du bassin Rhin-Meuse, elle est drainée par le ruisseau la Rode, le ruisseau du Papillon et le ruisseau Engengraben.
- Votre mairie
- Adresse
51 rue des Messieurs
57670 HONSKIRCH
- Horaires de la mairie
Mardi : 10h – 11h30
Vendredi : 17h – 18h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Carol MONSIEUX
1er adjoint : Fabien GAERTNER
2ème adjointe : Alexandra KANY
Didier BRUNNER
Julien HENNEQUI
Dominique KLOTZ
Nadine MERTEL AREZKI
Frederic RECHENMANN
Laurence SCHMITT
Yannick SCHUSTER
Vincent ZINGRAFF
Téléchargements
Scolarité
51 rue des Messieurs 57670 HONSKIRCH
syndicat-scolaire-rosealbe@orange.fr
03 87 01 23 35
Délibérations
Mon service public
Fiche pratique
Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)
Vérifié le 20/11/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) est due par le propriétaire ou <a href="/commune/commune55/?xml=R44557">usufruitier</a> d'un terrain, au 1<Exposant>er</Exposant> janvier de l'année d'imposition. Elle est encaissée par la collectivité territoriale (commune ou <a href="/commune/commune55/?xml=R31293">EPCI</a> à fiscalité propre), sur le territoire de laquelle le terrain est situé. Il existe des exonérations permanentes ou temporaires (sous conditions).
-
Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Guide 2021
Ministère chargé des finances
-
Ministère chargé du logement
-
Code général des impôts : article 1393
Généralités sur la TFPNB
-
Code général des impôts : article 1509
Évaluation du foncier agricole
-
Code général des impôts : article 1647-00 bis
Dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs
-
Bofip-Impôts n°IF-TFNB relatif à la taxe foncière sur les propriétés non bâties
-
Téléservice
-
Exonération de taxes foncières sur les propriétés non bâties
Formulaire
-
Formulaire
-
Recherche, consultation et commande de feuilles du plan cadastral
Outil de recherche
-
Demande d'extrait de matrice cadastrale
Formulaire
-
Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Parcelle exploitée par un jeunes agriculteurs
Formulaire
-
Formulaire
-
Formulaire
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Argent - Impôts - Consommation
©
Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io