Hampont

Habitants

11.23 km2

Superficie

Altitude

15 hab/km2

Densité

Présentation de la commune

Hampont est une Commune française située dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. S’étendant sur 11,23 km², sa densité moyenne de population s’élève à 16 habitants par km². Membre du Parc Naturel Régional de Lorraine et situé à 214 mètres d’altitude, la Rivière la Petite Seille, le Ruisseau de Salival, le Ruisseau le Closel sont les principaux cours d’eau qui traversent ce village.

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  • Votre mairie

4 B rue des Maréchaux
57170 HAMPONT

Mardi : 9h – 11h
Vendredi : 14h – 16h

03 87 86 63 78

Conseil Municipal

Maire : Sylvain SCHERRER
1er adjoint : Gérard MASSON
2ème adjoint : Denis BASTIEN
Claudine CORDIER
Arnaud DESHAYES
Fabrice KEMBERL
Philippe LEONARD
René PIHET
Valérie QUENETTE
Aline ROBERT
Bruno STOCKY

Téléchargements


Scolarité

Syndicat Scolaire de Hampont
Ecole Robert Doisneau 2 rue des chenevières 57170 HAMPONT
syndscolhampont@gmail.com
03 87 05 90 52

Périscolaire :

periscolaire.hampont@opal67.org
03 87 05 90 52

Délibérations

Mon service public

Question-réponse

Demande de permis de conduire : quel justificatif de domicile ?

Vérifié le 26/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Vous pouvez utiliser le <span class="miseenevidence">dispositif Justif'Adresse</span> ou fournir un <span class="miseenevidence">justificatif de domicile</span>.

1er cas : vous utilisez Justif'Adresse

<span class="miseenevidence">Justif'Adresse</span> est un dispositif technique <span class="miseenevidence">intégré à la demande de permis de conduire en ligne</span>. Il permet de réaliser une vérification automatique de l'adresse que vous avez saisie.

En utilisant Justif'Adresse, <span class="miseenevidence">vous n'avez pas à fournir de justificatif de domicile</span>.

2e cas : vous n'utilisez pas Justif'Adresse

Les justificatifs acceptés varient selon que vous êtes <span class="miseenevidence">majeur</span> ou <span class="miseenevidence">mineur</span>.

Préparez une <span class="miseenevidence">version numérisée</span> pour faire la <span class="miseenevidence">demande en ligne</span>.

  • Vous devez fournir l'un des documents suivants (un seul justificatif de domicile est nécessaire) :

    • Facture datant de moins de 6 mois d'eau, d'électricité, de gaz, ou de téléphone fixe ou mobile
    • Avis d'imposition ou de non imposition
    • Quittance de loyer.
  • Vous devez fournir les 3 documents suivants :

    • <a href="/commune/commune52/?xml=R39697">Attestation sur l'honneur</a> de la personne qui vous héberge, datée et signée par vous deux
    • Copie de la pièce d'identité de la personne qui vous héberge
    • Justificatif de domicile à son nom (facture de moins de 6 mois d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone, avis d'imposition ou de non imposition, quittance de loyer non manuscrite)
  • Vous devez fournir les 2 documents suivants :

    • <a href="/commune/commune52/?xml=F17317">Attestation d'élection de domicile</a> auprès d'un organisme agréé par le préfet (votre mairie peut vous en indiquer la liste) ou livret spécial de circulation
    • Facture de moins de 6 mois de téléphone fixe ou mobile, de gaz, d'électricité ou d'eau
  • Vous devez fournir les 2 documents suivants :

    • Attestation du gérant ou du directeur de l'hôtel
    • Justificatif de moins de 6 mois à son nom indiquant la même adresse (facture de moins de 6 mois d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone fixe ou mobile, avis d'imposition, quittance de loyer non manuscrite)
  • Vous devez fournir les 2 documents suivants :

    • Attestation du gérant ou du directeur du camping
    • Justificatif de moins de 6 mois à son nom indiquant la même adresse (facture de moins de 6 mois d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone fixe ou mobile, avis d'imposition, quittance de loyer non manuscrite)
  • Vous devez fournir les 2 documents suivants :

    • Attestation de moins de 6 mois établie par la capitainerie du port d'une propriété d'emplacement ou d'une location permanente
    • Justificatif de moins de 6 mois à son nom indiquant la même adresse (facture de moins de 6 mois de téléphone fixe ou mobile, avis d'imposition, quittance de loyer non manuscrite)

Vous devez fournir les documents suivants :

  • <a href="/commune/commune52/?xml=R39697">Attestation d'hébergement sur l'honneur</a> de l'un des parents, datée et signée
  • Copie de la pièce d'identité du parent qui a signé l'attestation
  • Justificatif de domicile de ce même parent

Vous devez fournir un <span class="miseenevidence">justificatif de domicile</span>.

Les justificatifs acceptés varient selon que vous êtes <span class="miseenevidence">majeur</span> ou <span class="miseenevidence">mineur</span>.

Préparez une <span class="miseenevidence">version numérisée</span> pour faire la <span class="miseenevidence">demande en ligne</span>.

  • Vous devez fournir l'un des documents suivants (un seul justificatif de domicile est nécessaire) :

    • Facture datant de moins de 6 mois d'eau, d'électricité, de gaz, ou de téléphone fixe ou mobile
    • Avis d'imposition ou de non imposition
    • Quittance de loyer.
  • Vous devez fournir les 3 documents suivants :

    • <a href="/commune/commune52/?xml=R39697">Attestation sur l'honneur</a> de la personne qui vous héberge, datée et signée par vous deux
    • Copie de la pièce d'identité de la personne qui vous héberge
    • Justificatif de domicile à son nom (facture de moins de 6 mois d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone, avis d'imposition ou de non imposition, quittance de loyer non manuscrite)
  • Vous devez fournir les 2 documents suivants :

    • <a href="/commune/commune52/?xml=F17317">Attestation d'élection de domicile</a> auprès d'un organisme agréé par le préfet (votre mairie peut vous en indiquer la liste) ou livret spécial de circulation
    • Facture de moins de 6 mois de téléphone fixe ou mobile, de gaz, d'électricité ou d'eau
  • Vous devez fournir les 2 documents suivants :

    • Attestation du gérant ou du directeur de l'hôtel
    • Justificatif de moins de 6 mois à son nom indiquant la même adresse (facture de moins de 6 mois d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone fixe ou mobile, avis d'imposition, quittance de loyer non manuscrite)
  • Vous devez fournir les 2 documents suivants :

    • Attestation du gérant ou du directeur du camping
    • Justificatif de moins de 6 mois à son nom indiquant la même adresse (facture de moins de 6 mois d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone fixe ou mobile, avis d'imposition, quittance de loyer non manuscrite)
  • Vous devez fournir les 2 documents suivants :

    • Attestation de moins de 6 mois établie par la capitainerie du port d'une propriété d'emplacement ou d'une location permanente
    • Justificatif de moins de 6 mois à son nom indiquant la même adresse (facture de moins de 6 mois de téléphone fixe ou mobile, avis d'imposition, quittance de loyer non manuscrite)

Vous devez fournir les documents suivants :

  • <a href="/commune/commune52/?xml=R39697">Attestation d'hébergement sur l'honneur</a> de l'un des parents datée et signée
  • Copie de la pièce d'identité du parent qui a signé l'attestation
  • Justificatif de domicile de ce même parent

Les règles diffèrent selon que vous vivez en <span class="miseenevidence">métropole</span> ou en <a href="/commune/commune52/?xml=R41207">outre-mer</a>.

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