Présentation de la commune
Grémecey est un petit village français situé dans le département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. La commune s’étend sur 9 km² , avec une densité de 11,6 habitants par km². La commune fait partie de l’aire d’attraction de Nancy, dont elle est une commune de la couronne. Située à 251 mètres d’altitude, le Ruisseau de Blanche Fontaine, le Ruisseau le Jonkry sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Grémecey.
En images
- Votre mairie
-
- Adresse
2 rue Derrière-l’Église
57170 GREMECEY
- Horaires de la mairie
Lundi : 18h – 19h30
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Guy L’HUILLIER
1er adjoint : Philippe BLAISIN
2ème adjoint : Yannick PERNET
Isabelle COLIN
Jennifer FERLISI
Paul GRAU
Arnaud PERNET
Josette STEIN
Bernadette WURMSER
Téléchargements
Scolarité
rue Saint Rémy 57170 BIONCOURT
ssigremecey.secretariat@laposte.net
03 87 05 23 09
Périscolaire :
periscolaire.bioncourt@orange.fr03 87 05 27 33
Délibérations
Mon service public
Question-réponse
Comment conserver ses papiers : support papier ou électronique ?
Vérifié le 13/10/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Cela dépend si l'original du document est sous format papier ou sous format électronique.
Si l'original du document est sous format papier et vous a été transmis par courrier ou remis en main propre, il est conseillé de le conserver sous forme papier.
Exemple
Quittance de loyer, contrat d'assurance, diplôme.
En effet, si vous numérisez (scan, photo) ou photocopiez un document original papier, la version électronique/photocopiée a valeur uniquement de copie.
Or, même si une copie fiable peut servir de preuve, l'administration peut toujours exiger la présentation du document original.
La durée de conservation varie selon le type de document.
Vous pouvez utiliser un simulateur pour savoir combien de temps vous devez conserver un document.
Si l'original du document est numérique et vous a été transmis par courrier électronique ou mis à disposition sur un site internet, il est conseillé de le conserver sous format numérique.
Exemple
Relevé de compte bancaire, facture d'énergie ou d'accès à internet, avis d'imposition.
En effet, si vous imprimez ce document, la version papier a valeur uniquement de copie.
La durée de conservation d'un document électronique est identique à celle d'un document papier.
Elle varie selon le type de document.
Vous pouvez utiliser un
À savoir
un écrit électronique a la même valeur juridique qu'un écrit papier si la personne signataire est identifiée et si le document est établi et conservé de manière à ne pas être détérioré. En pratique, la signature électronique permet d'identifier la personne signataire de l'acte.
Et aussi
-
Durée de conservation des papiers
Papiers - Citoyenneté - Élections
-
Copie certifiée conforme d'un document délivré par une administration
Papiers - Citoyenneté - Élections
Pour en savoir plus
-
France Num
