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Alaincourt-la-Côte

Habitants

4.17 km2

Superficie

Altitude

38 hab/km2

Densité

Présentation de la commune

Alaincourt-la-Côte est une Commune française, située dans le département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. Petite Commune rurale d’une superficie de 4,17km², avec une densité moyenne de 40 habitants au m². La Commune fait partie de l’aire d’attraction de la Métopôle de Metz. Petite anecdote : la Commune se situe sur le versant sud de la côte de Delme, non loin du bourg éponyme. La Côte a été rajouté pour différencier la Commune des autres Alaincourt existant en référence à son emplacement géographique.

En images

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  • Votre mairie

8 rue du Moulin
57590 ALAINCOURT LA COTE

Mardi : 16h – 18h

03 87 05 90 60

Conseil Municipal

Maire : Bernard DOYEN
1er adjoint : François NICOLAS
Secretairee : Marie-José JACQUEMOT
Vincent DAMAS
Stéphane DAVAL
Dimitri GASSERT
Jonathan JAUGEON
Sébastien OSVALD
Tony PEROTTI
Camille PERRIN
Arnaud TRIBOUT

Téléchargements


Scolarité

SIVOM de Solgne
5 Place du 18 Novembre 57420 SOLGNE
sivom.solgne@orange.fr
03 87 57 67 54

Périscolaire :

periscolaire.solgne@sudmessin.fr
03 87 39 38 35 / 06 80 55 98 84

Délibérations

Mon service public

Question-réponse

Comment abandonner une arme et s'en dessaisir ?

Vérifié le 07/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Vous souhaitez vous dessaisir d'une arme que vous détenez régulièrement ? Vous avez trouvé ou hérité d'une arme ? Vous avez reçu l'ordre du préfet de vous dessaisir d'une arme ? Votre autorisation de détention a pris fin ou a été retirée ? Nous vous indiquons comment faire pour abandonner une arme quelle que soit votre situation.

  • Vous avez un permis de chasser en cours de validité

    La démarche se fait via votre compte SIA.

    Vous avez 5 possibilités pour vous dessaisir de l'arme :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, déclarez-le en ligne via votre compte SIA en produisant un justificatif de dessaisissement.

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

  • Vous avez une carte de collectionneur, ou une licence sportive des fédérations de tir, de ball-trap ou de ski (biathlon)

    Vous avez 5 possibilités pour vous dessaisir de l'arme :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, adressez à votre préfecture un justificatif de dessaisissement.

    Où s’adresser ?

    La section armes et explosifs ne reçoit pas les usagers.

    Par courrier

    Préfecture de police

    Direction de la police générale

    Bureau des polices administratives

    Section armes et explosifs

    1 bis rue de Lutèce

    75195 Paris Cedex 04

    Par messagerie

    À partir du formulaire de contact

  • Vous n'avez ni permis de chasser, ni carte de collectionneur, ni licence sportive des fédérations de tir, de ball-trap ou de ski (biathlon) en cours de validité

    Vous devez créer un compte dans le SIA et déclarer l'arme en ligne.

    Service en ligne
    Système d'information sur les armes (SIA) - Espace détenteurs

    Accéder au service en ligne  

    Ministère chargé de l'intérieur

    Pour vous aider à remplir le formulaire :

    Vous devez vous dessaisir de l'arme dans un délai de 3 mois.

    Vous avez 5 possibilités :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, déclarez-le en ligne via votre compte SIA en produisant un justificatif de dessaisissement.

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

  • Vous avez un permis de chasser en cours de validité

    La démarche se fait via votre compte SIA.

    Vous devez vous dessaisir de l'arme dans un délai de 3 mois.

    Vous avez 5 possibilités :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, déclarez-le en ligne via votre compte SIA en produisant un justificatif de dessaisissement.

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

  • Vous avez une carte de collectionneur, ou une licence sportive des fédérations de tir, de ball-trap ou de ski (biathlon)

    Vous devez immédiatement déclarer l'arme au commissariat ou à la gendarmerie de votre domicile si vous n'avez pas l'autorisation exigée pour détenir cette arme, ou si vous avez atteint le nombre maximal d'armes autorisées.

    Un récépissé vous est remis sous forme d'un procès-verbal.

    Où s’adresser ?

    Vous devez vous dessaisir de l'arme dans un délai de 3 mois.

    Vous avez 5 possibilités :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, adressez à votre préfecture un justificatif de dessaisissement.

    Où s’adresser ?

    La section armes et explosifs ne reçoit pas les usagers.

    Par courrier

    Préfecture de police

    Direction de la police générale

    Bureau des polices administratives

    Section armes et explosifs

    1 bis rue de Lutèce

    75195 Paris Cedex 04

    Par messagerie

    À partir du formulaire de contact

 À noter

Le non respect des règles de dessaisissement de l'arme est sanctionné par une amende de 750 €

  • Vous n'avez ni permis de chasser, ni carte de collectionneur, ni licence sportive des fédérations de tir, de ball-trap ou de ski (biathlon)

    Vous devez créer un compte SIA et déclarer l'arme en ligne.

    Service en ligne
    Système d'information sur les armes (SIA) - Espace détenteurs

    Accéder au service en ligne  

    Ministère chargé de l'intérieur

    Pour vous aider à remplir le formulaire :

    Vous devez vous dessaisir de l'arme dans un délai de 3 mois.

    Vous avez 5 possibilités :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, déclarez-le en ligne via votre compte SIA en produisant un justificatif de dessaisissement.

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

  • Vous avez un permis de chasser en cours de validité

    La démarche se fait via votre compte SIA.

    Vous devez vous dessaisir de l'arme dans un délai de 3 mois.

    Vous avez 5 possibilités :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, déclarez-le en ligne via votre compte SIA en produisant un justificatif de dessaisissement.

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

  • Vous avez une licence sportive (tir, ball-trap ou biathlon) ou une carte de collectionneur en cours de validité

    Vous devez vous dessaisir de l'arme dans un délai de 3 mois.

    Vous avez 5 possibilités :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, adressez à votre préfecture un justificatif de dessaisissement.

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

 À noter

Le non respect des règles de dessaisissement de l'arme est sanctionné par une amende de 750 €

  • Vous avez un permis de chasser en cours de validité

    La démarche se fait via votre compte SIA.

    Vous devez vous dessaisir de l'arme dans le délai fixé par le préfet.

    Vous avez 5 possibilités :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, déclarez-le en ligne via votre compte SIA en produisant un justificatif de dessaisissement.

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

  • Vous avez une licence sportive des fédérations de tir, de ball-trap ou de ski (biathlon)

    Si votre autorisation est nulle de plein droit ou si vous n'avez pas demandé son renouvellement lorsque sa validité a pris fin, vous devez vous dessaisir de l'arme dans un délai de 3 mois.

    En cas d'injonction préfectorale (ordre du préfet), vous devez vous dessaisir de l'arme dans le délai fixé par le préfet.

    Vous avez 5 possibilités :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, adressez à votre préfecture un justificatif de dessaisissement.

    Où s’adresser ?

    La section armes et explosifs ne reçoit pas les usagers.

    Par courrier

    Préfecture de police

    Direction de la police générale

    Bureau des polices administratives

    Section armes et explosifs

    1 bis rue de Lutèce

    75195 Paris Cedex 04

    Par messagerie

    À partir du formulaire de contact

  • Si votre carte du collectionneur vous est retirée, ou si vous n'avez pas demandé son renouvellement lorsque sa validité a pris fin, vous devez vous dessaisir de l'arme dans un délai de 3 mois.

    En cas d'injonction préfectorale (ordre du préfet), vous devez vous dessaisir de l'arme dans le délai fixé par le préfet.

    Vous avez 5 possibilités :

    • Vendre l'arme à un armurier
    • Vendre l'arme à un particulier par l'intermédiaire d'un armurier ou d'un courtier agréé
    • Remettre l'arme à un armurier, pour destruction
    • Remettre l'arme à un commissariat ou à une brigade de gendarmerie, pour destruction. Vous devez remplir et signer le formulaire cerfa n°11845.
    • Déposer l'arme auprès d'un armurier désigné par l'État, pour destruction (arme à feu uniquement, dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône)

    Savoir comment déposer une arme auprès d'un armurier désigné par l'État

    Depuis le 10 juillet 2023, la procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État est expérimentée dans les départements de la Drôme, de la Loire et du Rhône.

    Le lieu de la remise ne dépend pas de votre domicile : vous pouvez vous rendre chez n'importe lequel de ces 7 armuriers.

    L'arme que vous souhaitez abandonner doit être une arme à feu.

    La démarche est gratuite.

    Vous avez besoin d'un justificatif d'identité.

    L'armurier s'occupe d'enregistrer l'abandon de l'arme dans le SIA.

    Les armuriers désignés par l'État sont les suivants :

    • Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La Tour-de-Salvagny (sur RDV uniquement, renseignements au 06 60 28 84 13)
    • Rhône - Armurerie Steflo Passion Chasse ZAC d'Epinay 69 allée des Caillotières 69400 Gleizé (renseignements au 04 37 55 14 10)
    • Loire - L'armurier Saint-Etienne 11 rue Agricol Perdiguier 42100 Saint-Etienne (sur RDV uniquement, renseignements au 04 77 57 37 82)
    • Loire - Chasse Pêche Forézienne ZA Les Places D1082 42110 Civens (renseignements au 04 77 26 14 86)
    • Drôme - Armurerie Macaire 7 avenue des Allobroges 26100 Romans sur Isère (renseignement au 04 75 02 15 72)
    • Drôme - Moulin sports 20 avenue John Fitzgerald Kennedy 26200 Montélimar (renseignements au 04 75 53 07 50)
    • Drôme - Flo chasse et pêche 2765 D104 26400 Grane (renseignements au 04 75 57 47 49)

     À noter

    La procédure d'abandon d'une arme auprès d'armuriers désignés par l'État concerne uniquement les armes à feu. Pour les autres types d'armes (armes blanches, cartoucherie, engins de guerre, munitions de guerre, explosifs, poudre, artifices..), contactez votre préfecture pour organiser les conditions d’un enlèvement.

    Une fois que vous vous êtes dessaisi de l'arme, adressez à votre préfecture un justificatif de dessaisissement.

    Où s’adresser ?

    La section armes et explosifs ne reçoit pas les usagers.

    Par courrier

    Préfecture de police

    Direction de la police générale

    Bureau des polices administratives

    Section armes et explosifs

    1 bis rue de Lutèce

    75195 Paris Cedex 04

    Par messagerie

    À partir du formulaire de contact

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