Alaincourt-la-Côte

Habitants

4.17 km2

Superficie

Altitude

38 hab/km2

Densité

Présentation de la commune

Alaincourt-la-Côte est une Commune française, située dans le département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. Petite Commune rurale d’une superficie de 4,17km², avec une densité moyenne de 40 habitants au m². La Commune fait partie de l’aire d’attraction de la Métopôle de Metz. Petite anecdote : la Commune se situe sur le versant sud de la côte de Delme, non loin du bourg éponyme. La Côte a été rajouté pour différencier la Commune des autres Alaincourt existant en référence à son emplacement géographique.

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8 rue du Moulin
57590 ALAINCOURT LA COTE

Mardi : 16h – 18h

03 87 05 90 60

Conseil Municipal

Maire : Bernard DOYEN
1er adjoint : François NICOLAS
Secretairee : Marie-José JACQUEMOT
Vincent DAMAS
Stéphane DAVAL
Dimitri GASSERT
Jonathan JAUGEON
Sébastien OSVALD
Tony PEROTTI
Camille PERRIN
Arnaud TRIBOUT

Téléchargements


Scolarité

SIVOM de Solgne
5 Place du 18 Novembre 57420 SOLGNE
sivom.solgne@orange.fr
03 87 57 67 54

Périscolaire :

periscolaire.solgne@sudmessin.fr
03 87 39 38 35 / 06 80 55 98 84

Délibérations

Mon service public

Question-réponse

Peut-on se pacser avec un membre de sa famille ?

Vérifié le 04/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Vous ne pouvez pas vous pacser avec les personnes suivantes :

  • Votre père, votre mère, votre enfant, votre grand-père, votre grand-mère, votre petit-fils ou votre petite-fille
  • Votre frère ou votre sœur
  • Votre demi-frère ou demi-sœur
  • Votre oncle, votre tante, votre nièce ou votre neveu
  • Votre belle-mère, votre beau-père, votre beau-fils, votre gendre ou votre belle-fille

<span class="miseenevidence">Aucune dispense</span> n'est possible.

Par contre, vous pouvez vous pacser avec un <a href="/commune/commune4/?xml=R57249">cousin germain ou une cousine germaine</a>.

Dans votre <a href="/commune/commune4/?xml=F1618">dossier de Pacs</a>, vous devez signer une attestation sur l'honneur de non-parenté et de non-alliance.

Formulaire
Déclaration conjointe d'un pacte civil de solidarité (Pacs) et attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune

Cerfa n° 15725*03

Accéder au formulaire (pdf - 100.7 KB)  

Ministère chargé de la justice

Pour vous aider à remplir le formulaire :