Présentation de la commune
Fossieux est une Commune française située dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. La commune fait partie de l’aire d’attraction de Nancy, dont elle est une commune de la couronne. Elle s’étend sur 5,1 km² avec une densité moyenne de population de 43 habitants par km². Située à 225 mètres d’altitude, la Rivière la Seille, le Ruisseau d’Osson sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Fossieux.
En images
- Votre mairie
- Adresse
9 rue des Templiers
57590 FOSSIEUX
- Horaires de la mairie
Mardi : 14h – 19h
Jeudi : 14h – 19h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Therese DIEUDONNE
1er adjoint : Daniel LECAQUE
2ème adjoint : Hervé GERMAIN
Marina ACETI PONTILSCALA
Eric BRUCKER
Anne CATHALA
Cyrille DAINCHE
Cédric HENNICK
Anne laure NORDMANN
Sebastien ORBIAN
Ophélie RENARD
Téléchargements
Scolarité
57 rue du Château 57590 AULNOIS SUR SEILLE
sivom-des-armoises@orange.fr
a href=’tel:03 87 01 43 95′>03 87 01 43 95
Périscolaire :
periscolaire.aulnois@orange.fr03 87 01 43 95
Délibérations
Mon service public
Dossier
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
Vérifié le 13/12/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Contrat de communications électroniques
Téléphonie mobile
-
Mettre en demeure son fournisseur d'accès à internet de fournir le service promis
Modèle de document
-
Demander une indemnité à son opérateur de téléphonie ou d'accès à internet
Modèle de document
-
Demander le rétablissement de sa ligne à la suite de son écrasement à tort
Modèle de document
-
Demander la résiliation de votre contrat de téléphonie ou internet aux torts de l'opérateur
Modèle de document
-
Résilier son contrat de communications électroniques suite à sa modification
Modèle de document
-
Résilier son contrat de communications (internet, téléphonie, télévision) pour un motif légitime
Modèle de document
-
Résilier son contrat de communications électroniques pour raison personnelle
Modèle de document
-
Résilier son abonnement télé par câble ou satellite suite à une modification de programme
Modèle de document
-
Contester une facture de téléphonie ou d'accès à Internet
Modèle de document
-
Demander à son opérateur une facture détaillée de ses communications
Modèle de document
-
Demander une indemnité à son opérateur de téléphonie ou d'accès à internet
Modèle de document
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
-
Mobile, fixe, accès à internet : vos recours
Institut national de la consommation (INC)
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33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)
Association française du multimédia mobile (AFMM)
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Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ?
Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
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Téléphonie mobile : l'itinérance internationale (roaming)
Institut national de la consommation (INC)
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Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
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Comment conserver son numéro fixe lors d'un changement d'opérateur ?
Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
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