Présentation de la commune
Fossieux est une Commune française située dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. La commune fait partie de l’aire d’attraction de Nancy, dont elle est une commune de la couronne. Elle s’étend sur 5,1 km² avec une densité moyenne de population de 43 habitants par km². Située à 225 mètres d’altitude, la Rivière la Seille, le Ruisseau d’Osson sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Fossieux.
En images
- Votre mairie
- Adresse
9 rue des Templiers
57590 FOSSIEUX
- Horaires de la mairie
Mardi : 14h – 19h
Jeudi : 14h – 19h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Therese DIEUDONNE
1er adjoint : Daniel LECAQUE
2ème adjoint : Hervé GERMAIN
Marina ACETI PONTILSCALA
Eric BRUCKER
Anne CATHALA
Cyrille DAINCHE
Cédric HENNICK
Anne laure NORDMANN
Sebastien ORBIAN
Ophélie RENARD
Téléchargements
Scolarité
57 rue du Château 57590 AULNOIS SUR SEILLE
sivom-des-armoises@orange.fr
a href=’tel:03 87 01 43 95′>03 87 01 43 95
Périscolaire :
periscolaire.aulnois@orange.fr03 87 01 43 95
Délibérations
Mon service public
Question-réponse
Impôt sur la fortune immobilière (IFI) : à quelle date évaluer le patrimoine ?
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'IFI prend en compte la composition et la <a href="/commune/commune39/?xml=R63872">valeur nette</a> du patrimoine immobilier au 1<Exposant>er</Exposant> janvier de l'année d'imposition.
Pour l'IFI payé en 2023, il s'agit du patrimoine détenu au 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2023.
Les modifications du patrimoine immobilier intervenant pendant l'année 2023 ne sont pas prises en compte.
Toutefois, si un événement survenu après le 1<Exposant>er</Exposant> janvier a un effet rétroactif, vous devez en tenir compte.
Par exemple :
- Vous avez acheté un bien sous condition suspensive avant le 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2023 et la condition se réalise en 2023
- Annulation en 2023 de la vente d'un bien effectuée avant le 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2023
Et aussi
-
Impôt sur la fortune immobilière (IFI) : personnes et biens concernés
Argent - Impôts - Consommation
-
Calcul de l'impôt sur la fortune immobilière (IFI)
Argent - Impôts - Consommation
-
Impôt sur la fortune immobilière (IFI) - Déclaration et paiement
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé des finances
