Fossieux

Habitants

5.06 km2

Superficie

Altitude

37 hab/km2

Densité

Présentation de la commune

Fossieux est une Commune française située dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. La commune fait partie de l’aire d’attraction de Nancy, dont elle est une commune de la couronne. Elle s’étend sur 5,1 km² avec une densité moyenne de population de 43 habitants par km². Située à 225 mètres d’altitude, la Rivière la Seille, le Ruisseau d’Osson sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Fossieux.

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9 rue des Templiers
57590 FOSSIEUX

Mardi : 14h – 19h
Jeudi : 14h – 19h

09 63 65 36 99

Conseil Municipal

Maire : Therese DIEUDONNE
1er adjoint : Daniel LECAQUE
2ème adjoint : Hervé GERMAIN
Marina ACETI PONTILSCALA
Eric BRUCKER
Anne CATHALA
Cyrille DAINCHE
Cédric HENNICK
Anne laure NORDMANN
Sebastien ORBIAN
Ophélie RENARD

Téléchargements


Scolarité

SIVOM des Armoises
57 rue du Château 57590 AULNOIS SUR SEILLE
sivom-des-armoises@orange.fr
a href=’tel:03 87 01 43 95′>03 87 01 43 95

Périscolaire :

periscolaire.aulnois@orange.fr
03 87 01 43 95

Délibérations

Mon service public

Question-réponse

Quelle est la valeur juridique du baptême civil ?

Vérifié le 14/11/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Le <span class="miseenevidence">baptême civil </span>(également appelé <span class="expression">parrainage civil</span> ou <span class="expression">parrainage républicain</span>) n'est prévu par <span class="miseenevidence">aucun texte</span> et ne crée <span class="miseenevidence">aucune obligation</span><MiseEnEvidence/>. Il s'agit d'un <span class="miseenevidence">engagement moral</span> d'ordre <span class="miseenevidence">purement privé</span>.

Le baptême civil se pratique dans <span class="miseenevidence">certaines mairies</span>, mais elles ne sont <span class="miseenevidence">pas obligées </span>de le célébrer.

Le baptême civil n'est <span class="miseenevidence">pas inscrit sur les registres de l'état civil</span> et les justificatifs éventuellement délivrés n'ont pas de valeur au regard de la loi.

Où s’adresser ?

  À savoir

les parents peuvent aussi désigner un parrain et/ou marraine comme <a href="/commune/commune39/?xml=F130">tuteurs par testament ou par déclaration devant notaire</a>.