Présentation de la commune
Domnom-lès-Dieuze est une commune française située dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. Elle fait partie de l’aire d’attraction de Dieuze, dont elle est une commune de la couronne. La commune s’étend sur 6,6 km² et compte 82 habitants depuis le dernier recensement de la population datant de 2006. Avec une densité de 12,4 habitants par km². Située à 228 mètres d’altitude, le Ruisseau le Verbach, le Ruisseau de Mane, le Ruisseau des Quatre Fontaines sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Domnom-lès-Dieuze.
En images
- Votre mairie
- Adresse
61 place de l’Église
57260 DOMNOM LES DIEUZE
- Horaires de la mairie
Lundi : 16h – 17h30
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Micheline THIRION
1er adjoint : Eric THIRION
Vincent AGOSTINIS
Laura PETITJEAN
Jean RECHENMANN
Alain THIERY
Jennifer ZIEGLER
Téléchargements
Scolarité
1 rue Carousse 57260 BOURGALTROFF
mailto:mairie.bourgaltroff@orange.fr
06 37 88 45 54
Périscolaire:
mairie.benestroff@orange.fr03 87 01 50 01
Délibérations
Mon service public
Question-réponse
Quel est le délai pour recevoir une carte grise ou une étiquette d'adresse ?
Vérifié le 21/09/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous recevrez votre carte grise sous <a href="/commune/commune35/?xml=R23562">pli sécurisé</a>, en général dans les 7 <a href="/commune/commune35/?xml=R17509">jours ouvrés</a>.
Toutefois, le délai peut être plus long si votre demande est incomplète ou doit être analysée par le service instructeur (la fabrication de la carte grise ne pourra être lancée qu'à l'issue de cette étape). Le délai peut être également plus long en fonction du nombre de demandes en cours de traitement.
À savoir
la conversion d'une ancienne immatriculation (de type 123 AB 01, dit <span class="expression">FNI</span>) en numéro <span class="expression">SIV</span> n'a pas de conséquence sur la validité du contrôle technique. Le procès-verbal du contrôle technique fait foi.
Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre dossier sur le site de l'<a href="/commune/commune35/?xml=R50821">ANTS</a> :
Service en ligne
Suivez votre demande de carte grise
Si vous êtes absent lors du passage du facteur, un avis de passage vous sera déposé. Vous avez ensuite <span class="miseenevidence">15 jours pour récupérer votre document à La Poste</span> (ou donner procuration à un tiers pour le faire à votre place). Passé ce délai, le titre est retourné à l'expéditeur. Vous devrez contacter l'ANTS pour qu'il vous soit renvoyé.
Dans le cas où votre demande donne leu à l'envoi d'une nouvelle carte grise, un certificat provisoire d'immatriculation (CPI) vous est remis à l'issue de votre démarche d'immatriculation sur le site <a href="/commune/commune35/?xml=R50821">ANTS</a>. Vous pouvez circuler <span class="miseenevidence">pendant 1 mois, uniquement en France</span>, avec votre CPI. Il vous permet d'attendre la confection et l'envoi de votre carte grise définitive.
Si vous avez fait une modification d'adresse sur le site <a href="/commune/commune35/?xml=R50821">ANTS</a>, vous recevrez une étiquette avec votre nouvelle adresse à coller sur votre carte grise. L'étiquette est envoyée à votre domicile, sous <a href="/commune/commune35/?xml=R23562">pli sécurisé</a> dans les 7 <a href="/commune/commune35/?xml=R17509">jours ouvrés</a>.
Si vous n'avez pas reçu votre étiquette après ce délai, contactez l'Agence nationale des titres sécurisés (<a href="/commune/commune35/?xml=R50821">ANTS</a>).
Où s’adresser ?
Et aussi
-
Carte grise (certificat d'immatriculation)
Transports - Mobilité
