Présentation de la commune
Ajoncourt est une Commune française située dans le département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. Petite Commune rurale d’une superficie de 3,5km², avec une densité moyenne de 30 habitants au km². Reconnue dans le Saulnois avec sa célèbre ‘Fête des Poules’, Ajoncourt s’appuie sur un réseau d’habitants dynamique et chaleureux.
En images
- Adresse
5 Grande rue
57590 AJONCOURT
- Horaires de la mairie
Mardi : 13h – 18h30
Jeudi : 13h – 18h30
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : René VERHEE
1er adjoint : Michel DONO
Secretairee : Cindy BRULFER
Jean-victor ANDREOLI
Gaëlle CUNY
Véronique DONO
Arnaud FRANçOIS
Vincent HARTZ
Coralie LOICQ
Didier MUNIER
Thierry MUNIER
Patrick RAVENEL
Téléchargements
Scolarité
57 rue du Château 57590 AULNOIS SUR SEILLE
sivom-des-armoises@orange.fr
a href=’tel:03 87 01 43 95′>03 87 01 43 95
Périscolaire :
periscolaire.aulnois@orange.fr03 87 01 43 95
Délibérations
Mon service public
Question-réponse
Peut-on être dispensé du port de la ceinture de sécurité ?
Vérifié le 07/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez être <span class="miseenevidence">dispensé</span> du port de la ceinture de sécurité pour des raisons <span class="miseenevidence">médicales</span> ou <span class="miseenevidence">professionnelles</span>.
-
Vous êtes <span class="miseenevidence">dispensé</span> du <span class="miseenevidence">port de la ceinture</span> si vous êtes dans l'une des 2 situations suivantes :
- Votre morphologie est manifestement inadaptée au port de la ceinture
- Vous avez un <a href="/commune/commune3/?xml=R14006">certificat médical</a> d'exemption<MiseEnEvidence/> délivré par un médecin agréé.
-
Vous êtes <span class="miseenevidence">dispensé</span> du port de la ceinture si vous êtes dans <span class="miseenevidence">l'une des situations suivantes</span> :
- Conducteur de <span class="miseenevidence">taxi</span> en service
- Conducteur ou passager d'un <span class="miseenevidence">véhicule d'intérêt général prioritaire</span> ou d'une <span class="miseenevidence">ambulance</span>, en <span class="miseenevidence">intervention d'urgence</span>
- Conducteur ou passager d'un <span class="miseenevidence">véhicule des services publics</span> contraint par nécessité de service de <span class="miseenevidence">s'arrêter fréquemment</span> en <span class="miseenevidence">agglomération</span>
- Conducteur ou passager d'un <span class="miseenevidence">véhicule</span> effectuant des <span class="miseenevidence">livraisons</span> de porte à porte en <span class="miseenevidence">agglomération</span>
Vous n'avez <span class="miseenevidence">pas de démarche</span> à faire pour être dispensé.
<span class="miseenevidence">Savoir si l'obligation de porter la ceinture de sécurité s'applique aux véhicules de collection</span>
L’obligation de porter une ceinture de sécurité ne s’applique pas aux véhicules dépourvus de ceinture de sécurité d’origine : <span class="miseenevidence">véhicules anciens</span>, <span class="miseenevidence">véhicules de collection</span>. Toutefois, il est interdit de <a href="/commune/commune3/?xml=F628">circuler avec un enfant de moins de 3 ans lorsque le siège n'est pas équipé de ceinture de sécurité</a>.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Équipements obligatoires en voiture : gilet de sécurité, triangle...
Transports - Mobilité
