Présentation de la commune
Situé à 45 km de Metz, 51 km de Nancy, 17 Km de Chateau-Salins, Conthil est un village ou il fait bon vivre. Avec une Superficie de 931 hectares, une population qui avoisine les 163 habitants et située à une altitude 255 Mètres, le village est logé dans un écrin de verdure, qui respire la tranquillité et le calme. CONTHIL a un vécu, un patrimoine culturel et une histoire, CONTHIL, vit et vivra longtemps avec son histoire. Petite anecdote étymologique : Le suffixe HIL relatif aux Tilleuls ajouté au préfixe CONT relatif à Contrée , font de Conthil la Contrée des Tilleuls.
En images
- Adresse
2 rue des Marronniers
57340 CONTHIL
- Horaires de la mairie
Mardi : 16h – 18h
Vendredi : 12h30 – 14h et 12h30 – 14h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Olivier ROMAIN
1ère adjointe : Valérie SEMMELBECK
2ème adjoint : François BALAND
Bruno COLIN
Romain DESHAYES
Michel HASTENTEUFEL
Eric LOETSCHER
Massimo PICCIOTTI
Jean François PIERRE DIT MERY
Jean Luc SCHREINER
Isabelle WITTMER
Téléchargements
Scolarité
Délibérations
Mon service public
Fiche pratique
Licence sportive (licence compétition ou loisir)
Vérifié le 05/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé des sports
Vous voulez participer aux activités sportives et à la vie associative d'une fédération sportive ?
Pour cela, vous devez avoir une licence sportive.
Un certificat médical est notamment nécessaire pour l'obtenir.
Nous vous présentons les informations à connaître.
La licence sportive permet de participer aux activités organisées par la fédération sportive à laquelle le club est affilié, notamment les compétitions.
Le licencié est couvert par l'assurance obligatoire de la fédération pour les dommages qu'il cause ou qu'un autre participant lui cause lors de ces activités.
La licence permet également de participer au fonctionnement de la fédération.
La licence est délivrée par une fédération sportive. Elle peut aussi être délivrée par un club au nom d'une fédération. Pour cela, le club doit être affilié à la fédération.
Selon la fédération, il peut exister une licence "compétition", une licence "loisir", une licence "dirigeant", une licence "arbitre" :
- La licence "loisir" permet de participer aux activités de fédération, à l'exception des compétitions.
- La licence "compétition" permet de participer aux compétitions de la fédération.
- Les licences "dirigeant" et "arbitre" n'ouvrent pas droit à la pratique sportive.
À noter
l'adhésion à un club affilié à une fédération sportive ne vous permet pas de participer aux activités de la fédération sportive (notamment aux compétitions).
Licence "compétition"
La licence "compétition" vous permet de participer aux compétitions organisées par la fédération sportive.
Les conditions pour obtenir une 1
-
Selon le sport pratiqué, un certificat médical peut vous être demandé.
Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.
Renseignez-vous auprès de votre club ou de votre fédération.
Où s’adresser ?
-
Les conditions d'obtention de la licence diffèrent selon la discipline pratiquée.
-
Il s'agit des disciplines suivantes :
- Plongée subaquatique, notamment souterraine
- Sports, pratiqués en compétition, pour lesquels le combat peut prendre fin par K-O (boxe anglaise, kick boxing, savate, ...)
- Sports comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé (tir, ball-trap, biathlon)
- Sports, pratiqués en compétition, comportant l'utilisation de véhicules, à l'exception du karting et du modélisme automobile radioguidé (sport-auto, motocyclisme)
- Sports motonautiques (jet-ski, aéroglisseur,...)
Dans ce cas, vous devez fournir un certificat médical daté de moins d'1 an au jour de la demande de la licence. Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée.
-
Vous devez remplir un questionnaire de santé avec l'aide de vos parents.
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour obtenir votre licence :
- Attestation de renseignement du questionnaire
- Certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée. Le certificat doit dater de moins de 6 mois au jour de la demande de licence.
-
Licence "loisir"
La licence "loisir" vous permet de pratiquer votre sport dans un club sans avoir le droit de participer aux compétitions organisées par la fédération sportive.
Les conditions pour obtenir une 1
-
Selon le sport pratiqué, un certificat médical peut vous être demandé.
Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée.
Renseignez-vous auprès de votre club ou de votre fédération.
Où s’adresser ?
-
Les conditions d'obtention de la licence diffèrent selon la discipline pratiquée.
-
Il s'agit des disciplines suivantes :
- Plongée subaquatique, notamment souterraine
- Sports, pratiqués en compétition, pour lesquels le combat peut prendre fin par K-O (boxe anglaise, kick boxing, savate, ...)
- Sports comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé (tir, ball-trap, biathlon)
- Sports, pratiqués en compétition, comportant l'utilisation de véhicules, à l'exception du karting et du modélisme automobile radioguidé (sport-auto, motocyclisme)
- Sports motonautiques (jet-ski, aéroglisseur,...)
Dans ce cas, vous devez fournir un certificat médical daté de moins d'1 an au jour de la demande de la licence. Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée.
-
Vous devez remplir un questionnaire de santé avec l'aide de vos parents.
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour obtenir votre licence :
- Attestation de renseignement du questionnaire
- Certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée. Le certificat doit dater de moins de 6 mois au jour de la demande de licence.
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Licence d'une fédération sportive scolaire
En principe, vous pouvez obtenir une licence dans une fédération sportive scolaire (UNSS, UGSEL, USEP) sans fournir de certificat médical.
Toutefois, certains sports imposent la présentation d'un certificat médical. Il s'agit des disciplines suivantes :
- Plongée subaquatique, notamment souterraine
- Sports, pratiqués en compétition, pour lesquels le combat peut prendre fin par K-O (boxe anglaise, kick boxing, savate, ...)
- Sports comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé (tir, ball-trap, biathlon)
- Sports, pratiqués en compétition, comportant l'utilisation de véhicules, à l'exception du karting et du modélisme automobile radioguidé (sport-auto, motocyclisme)
- Sports motonautiques (jet-ski, aéroglisseur,...)
Dans ce cas, vous devez fournir un certificat médical daté de moins d'1 an au jour de la demande de la licence. Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée.
Le renouvellement de licence est le cas où vous souhaitez obtenir une nouvelle licence, sans discontinuité dans le temps avec la précédente, au sein de la même fédération.
Les conditions de renouvellement des licences diffèrent selon la discipline pratiquée.
Disciplines sportives à contraintes particulières
Il s'agit des disciplines suivantes :
- Plongée subaquatique, notamment souterraine
- Sports, pratiqués en compétition, pour lesquels le combat peut prendre fin par K-O (boxe anglaise, kick boxing, savate, ...)
- Sports comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé (tir, ball-trap, biathlon)
- Sports, pratiqués en compétition, comportant l'utilisation de véhicules, à l'exception du karting et du modélisme automobile radioguidé (sport-auto, motocyclisme)
- Sports motonautiques (jet-ski, aéroglisseur,...)
La licence doit être renouvelée chaque année, généralement au début de la saison sportive. Les démarches se font auprès du club ou de la fédération.
Où s’adresser ?
Pour renouveler votre licence, vous devez présenter un certificat médical datant de moins d'1 an à la date de la demande de la licence. Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée,
Pour obtenir ce certificat, vous devez effectuer un examen médical spécifique.
Autres disciplines sportives
Les conditions de renouvellement de votre licence différent selon votre âge.
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Selon le sport pratiqué, un certificat médical peut vous être demandé.
Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée.
Renseignez-vous auprès de votre club ou de votre fédération.
Où s’adresser ?
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Vous devez remplir un questionnaire de santé avec l'aide de vos parents.
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour obtenir votre licence :
- Attestation de renseignement du questionnaire
- Certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée. Le certificat doit dater de moins de 6 mois au jour de la demande de licence.
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Code du sport : articles L121-1 à L121-5
Associations sportives (constitution, condition d'obtention d'aides, etc)
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Code du sport : articles L131-1 à L131-7
Fédérations sportives (objet, membres, instances dirigeantes, conditions d'élection, etc)
-
Code du sport : articles L231-2 à L231-4
Licence et pratique du sport en compétition
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Code du sport : articles R231-1 à D231-1-5
Renouvellement d'une licence : article D231-1-2
-
Code du sport : articles L321-1 à L321-9
Obligations d'assurance en responsabilité civile (obligation, amende, etc)
-
Code du sport : articles R121-1 à R121-6
Associations sportives (conditions d'agrément, affiliation, perte d'agrément)
-
Code du sport : article A231-1
Certificat médical pour certains sports
-
Arrêté du 7 mai 2021 fixant le contenu du questionnaire relatif à l'état de santé du sportif mineur
Questionnaire de santé
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Financement et fiscalité d'une association
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