Présentation de la commune
Château-Bréhain est une Commune française située dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. Drainée par la Nied, le ruisseau de St-Vendelin et le ruisseau le Grand le ruisseau, située à 256 mètres d’altitude, la Rivière la Nied, le Ruisseau la Brique, le Ruisseau le Grand Ruisseau sont les principaux cours d’eau qui traversent la Commune de Château-Bréhain. Ce petit village s’étend sur 6,1 km², avec une densité moyenne de population de 12 habitants au km². Petite anecdote : Les bicawés de Chèté (les têtards de ChâteauBréhain), Les habitants de ce village sont des pécheurs adroits de grenouilles, leur plat favori, dit-on, était le pâté de grenouilles.
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- Votre mairie
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- Adresse
Rue Principale
57340 CHATEAU BREHAIN
- Horaires de la mairie
Mardi : 8h – 12h
Jeudi : 8h – 12h et 8h – 12h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Michel LALLEMENT
2ème adjointe : Marie-france SILLY
Edith COURTE
Didier LALLEMENT
Valérie MOCCI LANDSBERG
Bernard WOLLBRETT
Téléchargements
Scolarité
1 rue St Arnould 57340 MARTHILLE
mairie.marthille57@laposte.net
06 83 82 84 62
Périscolaire :
periscolaire.neufchere@mouvement-rural.orgDélibérations
Mon service public
Question-réponse
À quelle condition peut-on faire un feu de cheminée chez soi ?
Vérifié le 10/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez faire un feu dans votre cheminée (avec ou sans insert) ou avec votre poêle à bois ou granulés si vous réunissez les 2 conditions suivantes :
- Le ramonage de votre cheminée ou poêle est fait dans le respect des règles locales fixées par arrêté municipal ou préfectoral (ces règles sont consultables en mairie). En général, le ramonage doit être fait au minimum tous les ans.
- Votre règlement de copropriété ne l'interdit pas
Où s’adresser ?
Les conditions à respecter diffèrent selon que vous habitez à Paris ou dans une autre commune située en zone sensible et selon votre équipement.
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Vous pouvez faire un feu pour votre plaisir ou comme chauffage principal ou d'appoint si vous réunissez les 3 conditions suivantes :
- Vous respectez des normes d'émissions et de rendement pour un équipement neuf ou existant
- Le ramonage est fait dans le respect des règles locales fixées par arrêté municipal ou préfectoral (ces règles sont consultables en mairie). En général, le ramonage doit être fait au minimum tous les ans.
- Votre règlement de copropriété ne l'interdit pas
Où s’adresser ?
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Vous pouvez faire un feu pour votre plaisir ou comme chauffage d'appoint si vous réunissez les 2 conditions suivantes :
- Le ramonage est fait dans le respect des règles locales fixées par arrêté municipal ou préfectoral (ces règles sont consultables en mairie). En général, le ramonage doit être fait au minimum tous les ans.
- Votre règlement de copropriété ne l'interdit pas
Où s’adresser ?
Par contre, vous ne pouvez pas utiliser votre cheminée à foyer ouvert comme chauffage principal.
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Vous pouvez faire un feu pour votre plaisir ou comme chauffage principal ou d'appoint si vous réunissez les 3 conditions suivantes :
- Vous respectez les normes d'émissions et de rendement pour un équipement neuf. Pour un équipement existant, il n'existe pas de normes d'émissions et de rendement.
- Le ramonage est fait dans le respect des règles locales fixées par arrêté municipal ou préfectoral (ces règles sont consultables en mairie). En général, le ramonage doit être fait au minimum tous les ans.
- Votre règlement de copropriété ne l'interdit pas
Où s’adresser ?
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Vous pouvez faire un feu de cheminée pour votre plaisir ou comme chauffage d'appoint si vous réunissez les 2 conditions suivantes :
- Le ramonage est fait dans le respect des règles locales fixées par arrêté municipal ou préfectoral (ces règles sont consultables en mairie). En général, le ramonage doit être fait au minimum tous les ans.
- Votre règlement de copropriété ne l'interdit pas
Où s’adresser ?
Par contre, vous ne pouvez pas utiliser votre cheminée à foyer ouvert comme chauffage principal.
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Faire un feu chez soi, dans une cheminée ou dans un poêle à bois ou à granulés est réglementé. Le droit d'utiliser un chauffage au bois ou granulés (pour votre plaisir ou comme chauffage d'appoint ou chauffage principal) dépend notamment de la région dans laquelle vous habitez.
Pour en savoir plus
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Île-de-France : liste des communes situées en zone sensible (en annexe 1)
Ministère chargé de l'environnement
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Île-de-France : présentation de la réglementation et des communes concernées
Ministère chargé de l'environnement
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Guide pratique : se chauffer au bois de manière efficace
Agence de la transition écologique (Ademe)
