Xanrey

Habitants

7.81 km2

Superficie

Altitude

14 hab/km2

Densité

Présentation de la commune

Xanrey est un petit village français situé dans le Département de la Moselle, au sein de la Communauté de Communes du Saulnois. La commune s’étend sur 7,8 km², avec une densité de 14,9 habitants par km². Situé à 220 mètres d’altitude, le Ruisseau du Breuil, le Ruisseau du Saussis, le Ruisseau de l’Etang du Pre Bernard sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Xanrey. Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Xanrey se retrouve à la 318 / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.

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34 rue Principale
57630 XANREY

Lundi : 16h – 18h

03 87 86 74 15

Conseil Municipal

Maire : Carole REMILLON
1er adjoint : Dominique VERGANCE
Jean christophe DENIZARD
Claire GAILLARD
Philippe NAU
Bernard PLIGOT
Jérôme REGNIER
Arnaud REMILLON
Marc RICHARD
Jean françois ROUSSELLE
Sébastien ROUSSELLE

Téléchargements


Scolarité

Mairie de Vic-sur-Seille
22 place Philippe Leroy 57630 VIC SUR SEILLE
mairie.vicsurseille@wanadoo.fr
03 87 01 14 14

Périscolaire :

noelle.periscolaire@orange.fr
03 87 05 91 37

Délibérations

Mon service public

Fiche pratique

Titulaire et cotitulaires du certificat d'immatriculation (ex-carte grise)

Vérifié le 21/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Un véhicule est immatriculé par un ou plusieurs propriétaires d'un véhicule. Le propriétaire et les co-propriétaires sont alors appelés titulaires et co-titulaires. Ils n'ont pas nécessairement de lien de parenté.

Oui, la carte grise, désormais appelée <span class="expression">certificat d'immatriculation</span>, peut être établie au nom de plusieurs personnes, physiques ou morales.

Le titulaire principal de la carte grise doit être détenteur du permis l'autorisant à conduire le véhicule à immatriculer. Si ce n'est pas le cas, il faut désigner comme titulaire principal le détenteur du permis.

Le nombre de cotitulaires apparaît sur la carte dans la rubrique C.4.1.

Les indications telles que Monsieur, Mademoiselle, Madame, Monsieur et Madame, Monsieur ou Madame ne peuvent plus apparaître sur la carte grise.

Les noms et prénoms de chaque cotitulaire sont inscrits dans le <a href="/commune/commune125/?xml=F17638">système d'immatriculation des véhicules (SIV)</a>, mais n'apparaissent pas sur la carte grise.

Seules les informations suivantes figurent sur la carte grise :

  • Nom et prénom du titulaire principal (rubrique C.1)
  • Nombre de cotitulaires, suivi par le nom du 1<Exposant>er</Exposant> cotitulaire (rubrique C.4.1)

Non, les cotitulaires ne sont pas obligés d'avoir la même adresse.

La carte grise indique uniquement l'adresse du titulaire principal.

Oui, le titulaire principal de la carte grise doit être détenteur du permis l'autorisant à conduire le véhicule à immatriculer. Si le propriétaire du véhicule n'a pas le permis correspondant à la catégorie du véhicule, il doit désigner un titulaire principal détenteur de ce permis. La personne désignée sera inscrite en co-titulaire.

 Exemple

Un mineur peut être titulaire de la carte grise d'un 2 roues de moins de 50 cm<Exposant>3</Exposant> s'il dispose du <a href="/commune/commune125/?xml=F2890">brevet de sécurité routière (BSR)</a>, mais ne pourra pas être titulaire de la carte grise d'une voiture particulière.