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11 Grand’rue
57170 VAXY
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Mardi : 13h30 – 16h30
Vendredi : 8h30 – 11h30
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Conseil Municipal
Maire : Claude LALLEMENT
1er adjoint : Frédéric CEZARD
2ème adjoint : Nicolas GUERET
Christian CRAMATTE
Céline DAMAS
Denis DEDUN
Rémy OBRIOT
Michel ORY
Myriam PERNET
Sylvie VACHER
Jérôme VANESON
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Scolarité
Délibérations
Mon service public
Formulaire
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique (Formulaire 15848*01)
Vérifié le 05/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Permet de déclarer une manifestation sportive non chronométrée rassemblant plus de 50 véhicules motorisés sur une voie publique ouverte à la circulation
À adresser au(x) préfet(s) du (des) département(s) du lieu de la manifestation (et au ministère de l'intérieur si le nombre des départements traversés est d'au moins 20).
Ministère chargé des sports
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
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Direction de l'information légale et administrative
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