Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

Vannecourt

Habitants

9.55 km2

Superficie

Altitude

8 hab/km2

Densité

Présentation de la commune

Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Vannecourt se retrouve à la / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.

En images

Rechercher
  • Votre mairie

20 place de l’église
57340 VANNECOURT

Mardi : 10h – 11h30
Mercredi : 14h – 17h

09 71 56 93 59

Conseil Municipal

Maire : Michel RAMBOUR
1er adjoint : Guy LOUIS
François BUTIN
Jacques GOSSEL
Karine JEANNENOT
Joël LAUER
Francis MAYEUR

Téléchargements


Scolarité

Syndicat Scolaire de Hampont
Ecole Robert Doisneau 2 rue des chenevières 57170 HAMPONT
syndscolhampont@gmail.com
03 87 05 90 52

Périscolaire :

periscolaire.hampont@opal67.org
03 87 05 90 52

Délibérations

Mon service public

Formulaire

Déclaration conjointe d'un pacte civil de solidarité (Pacs) et attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune (Formulaire 15725*03)

Vérifié le 03/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Formulaire disponible uniquement en français.

À remplir pour conclure un Pacs en mairie (ou auprès d'une ambassade ou d'un consulat français à l'étranger).

Contient les attestations sur l'honneur suivantes :

  • Non-parenté
  • Non-alliance
  • Résidence commune

Doit être signé par les 2 futurs partenaires.

A déposer, avec les autres documents à fournir, auprès de l'officier d'état civil de la commune dans laquelle est fixée la résidence commune (ou auprès de l'ambassade ou du consulat de la résidence commune).

Accéder au formulaire  

Ministère chargé de la justice

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :