Présentation de la commune
Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Vannecourt se retrouve à la / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.
En images
- Votre mairie
- Adresse
20 place de l’église
57340 VANNECOURT
- Horaires de la mairie
Mardi : 10h – 11h30
Mercredi : 14h – 17h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Michel RAMBOUR
1er adjoint : Guy LOUIS
François BUTIN
Jacques GOSSEL
Karine JEANNENOT
Joël LAUER
Francis MAYEUR
Téléchargements
Scolarité
Ecole Robert Doisneau 2 rue des chenevières 57170 HAMPONT
syndscolhampont@gmail.com
03 87 05 90 52
Périscolaire :
periscolaire.hampont@opal67.org03 87 05 90 52
Délibérations
Mon service public
Fiche pratique
Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)
Vérifié le 20/11/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) est due par le propriétaire ou usufruitier d'un terrain, au 1
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Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Guide 2021
Ministère chargé des finances
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Ministère chargé du logement
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Code général des impôts : article 1393
Généralités sur la TFPNB
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Code général des impôts : article 1509
Évaluation du foncier agricole
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Code général des impôts : article 1647-00 bis
Dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs
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Bofip-Impôts n°IF-TFNB relatif à la taxe foncière sur les propriétés non bâties
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Téléservice
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Exonération de taxes foncières sur les propriétés non bâties
Formulaire
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Formulaire
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Recherche, consultation et commande de feuilles du plan cadastral
Outil de recherche
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Demande d'extrait de matrice cadastrale
Formulaire
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Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Parcelle exploitée par un jeunes agriculteurs
Formulaire
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Formulaire
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Formulaire
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Argent - Impôts - Consommation
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Direction de l'information légale et administrative
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