Présentation de la commune
Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Saint-Médard se retrouve à la / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.
En images
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- Adresse
24 rue de la Vuinesse
57260 SAINT MEDARD
- Horaires de la mairie
Lundi : 16h – 18h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Claude VAUTRIN
1er adjoint : Xavier MARTIN
2ème adjointe : Séverine LARZILLIERE
Téléchargements
Scolarité
Grande rue 57260 Marsal
syndicatscolairedemarsal@orange.fr
Périscolaire :
periscolaire.marsal@gmail.com07 86 92 12 08
Délibérations
Mon service public
Question-réponse
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?
Vérifié le 24/11/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
-
Outil de recherche
Consulter les annonces des associations et fondationsCe service de consultation des annonces du Journal officiel des associations permet d'accéder aux informations suivantes :
- Nom, adresse du siège social et objet d'une fondation ou d'un fonds de dotation
- Comptes et rapport du commissaire aux comptes d'une fondation ou d'un fonds de dotation dont le montant total des ressources dépasse 10 000 € en fin d'exercice
- Déclaration de modification statutaire, changement dans l'administration et aux déclarations de dissolution
-
Sur la plateforme ouverte des données publiques data.gouv.fr, vous pouvez consulter les informations suivantes :
Les statuts d'une fondation ou d'un fonds de dotation peuvent être consultés au greffe des associations de Paris.
Où s’adresser ?
Vous souhaitez obtenir certaines informations sur une fondation ou un fonds de dotation ? Nous vous présentons comment faire. Toute personne peut se renseigner soit par internet, soit sur place.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Associations spécifiques et fondations
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Fondation reconnue d'utilité publique (FRUP)
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Pour en savoir plus
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Liste des fondations reconnues d'utilité publique
Ministère chargé de l'intérieur
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Liste des fondations d'entreprise
Ministère chargé de l'intérieur
