Présentation de la commune
Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Riche se retrouve à la / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.
En images
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- Votre mairie
- Adresse
23 rue de l’École
57340 RICHE
- Horaires de la mairie
Vendredi : 10h – 12h et 14h – 19h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Robert FORET
1ère adjointe : Fabienne CORSAINT
2ème adjoint : Daniel GOSSET
3ème adjoint : Pascal CASULLO
Maria ARRISTY
Julien DELATTE
Nancy FORET
Christophe HOCQUEL
Régine PHILIPPE
Frédéric POINSIGNON
Jean-claude RAIMOND
Téléchargements
Scolarité
Délibérations
Mon service public
Formulaire
Déclaration relative à une association (M0 ASSO) (Formulaire 15909*02)
Vérifié le 19/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous devez réaliser une formalité relative à une association immatriculée au RCS (registre du commerce et des sociétés).
Le guichet unique des formalités des entreprises permettra prochainement de réaliser en ligne votre formalité.
Dans cette attente, pour en informer l’administration vous devez remplir ce formulaire M0 ASSO pour la déclaration de sa création
Déposez-le ou envoyez-le accompagné des pièces justificatives nécessaires et du paiement des frais auprès du greffe du tribunal de commerce ou du tribunal judiciaire statuant commercialement (ou de la chambre commerciale du tribunal judiciaire pour l'Alsace-Moselle) dans le ressort duquel se situe l’adresse du siège de l’association. Il s’agit de l’organisme compétent pour le traiter.
Vous devez utiliser le formulaire M2 pour une ou plusieurs modification(s) de l’association, le formulaire M3 pour la modification des membres de l'association et M4 pour une radiation.
Cette formalité n’est pas accessible sur le site infogreffe.fr.
