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23 rue de l’École
57340 RICHE
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Vendredi : 10h – 12h et 14h – 19h
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Conseil Municipal
Maire : Robert FORET
1ère adjointe : Fabienne CORSAINT
2ème adjoint : Daniel GOSSET
3ème adjoint : Pascal CASULLO
Maria ARRISTY
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Nancy FORET
Christophe HOCQUEL
Régine PHILIPPE
Frédéric POINSIGNON
Jean-claude RAIMOND
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Mon service public
Modèle de document
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage (Modèle de document)
Vérifié le 29/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vente au déballage organisée par
À
Attestation sur l'honneur
Je soussigné(e)
- n'avoir participé dans l'année à aucune autre vente de même nature,
-
ou avoir participé à une seule autre vente dans l'année de même nature à
Lieu leDate .
Je déclare également sur l'honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et usagés.
Fait à
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
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