Présentation de la commune
Au palmarès 2022 des villes et villages ou il fait bon vivre, Riche se retrouve à la / 367 des Communes mosellanes de moins de 500 habitants.
En images
- Votre mairie
- Adresse
23 rue de l’École
57340 RICHE
- Horaires de la mairie
Vendredi : 10h – 12h et 14h – 19h
- Nous joindre
Conseil Municipal
Maire : Robert FORET
1ère adjointe : Fabienne CORSAINT
2ème adjoint : Daniel GOSSET
3ème adjoint : Pascal CASULLO
Maria ARRISTY
Julien DELATTE
Nancy FORET
Christophe HOCQUEL
Régine PHILIPPE
Frédéric POINSIGNON
Jean-claude RAIMOND
Téléchargements
Scolarité
Délibérations
Mon service public
Question-réponse
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Vérifié le 20/10/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous voulez savoir si le nom que vous avez choisi est déjà utilisé par une autre association ou s'il fait l'objet d'une marque déposée ? Nous vous guidons dans vos démarches.
Vous pouvez rechercher sur le service de consultation des annonces officielles des associations si le nom ou le sigle choisi existe déjà.
Outil de recherche
Consulter les annonces des associations et fondations
Pour éviter le risque de confusion avec le nom d'une société ou d'un autre organisme, vous pouvez également rechercher les
Service en ligne
Rechercher un justificatif d'immatriculation d'une entreprise
Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
Vous pouvez également consulter le répertoire des entreprises et établissements (Sirene).
Formulaire
Rechercher une entreprise au répertoire Sirene
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Vous devez également consulter la
Service en ligne
Base de données des marques
Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
-
Code de la propriété intellectuelle : articles L713-1 à L713-6
Droits conférés par l'enregistrement d'une marque
-
Consulter les annonces des associations et fondations
Outil de recherche
-
Rechercher un justificatif d'immatriculation d'une entreprise
Téléservice personnalisé sur SP
-
Rechercher une entreprise au répertoire Sirene
Formulaire
-
Téléservice
©
Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io