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Maire : Robert PERRIN
1er adjoint : Jean claude PELESZUCK
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Déclaration d'une marche ou d'une course à pied chronométrée sur la voie publique
Formulaire
Déclaration d'une marche ou d'une course à pied chronométrée sur la voie publique (Formulaire 15824*03)
Vérifié le 10/02/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
permet de déclarer une marche ou une course à pied chronométrée sur la voie publique
Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) transmettre la déclaration et les pièces à fournir à l'appui de la déclaration.
Ministère chargé des sports
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
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Direction de l'information légale et administrative
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